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NovelaCuba
utilise CIC-Banques comme garantie absolu pour les transactions de cartes de crédits effectuées sur ce site. |
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La réservation de prestations en utilisant le site NovelaCuba.com propriété de l’agence de voyages française Novela Travel implique votre accord aux CONDITIONS GÉNÉRALES et PARTICULIERES exposées dans ces pages. Une fois qu'une réservation a été faite, les conditions générales et particulières suivantes entreront en vigueur.
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE |
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Fixées par le décret d'application n° 94 490 du 15 Juin 1994, France.
Titre iv : de la vente de voyages et de séjours, art. 95 à 103
Art. 95 - Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l'article 14 de la loi du 13 Juillet 1992 susvisée, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre.
En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l'acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l'adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés.
La facturation séparée des divers éléments d'un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par le présent titre.
Art. 96 - Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d'un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l'indication de son autorisation administrative d'exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l'occasion du voyage ou du séjour tels que :
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| 1° |
La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ;
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| 2° |
Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d'accueil ;
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| 3° |
Les repas fournis ;
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| 4° |
La description de l'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit;
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| 5° |
Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d'accomplissement ;
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| 6° |
Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;
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| 7° |
La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d'information du consommateur en cas d'annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ;
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| 8° |
Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d'acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ;
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| 9° |
Les modalités de révision des prix telles que prévues par la contrat en application de l'article 100 du présent décret ;
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| 10° |
Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;
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| 11° |
Les conditions d'annulation définies aux articles 101, 102 et 103 ci-après
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| 12° |
Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyages et de la responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ;
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| 13° |
L'information concernant la souscription facultative d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation ou d'un contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ;
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Art. 97 - L'information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d'en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments.
En tout état de cause, les modifications apportées à l'information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat.
Art. 98 - Le contrat conclu entre le vendeur et l'acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l'un doit être remis à l'acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes :
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| 1° |
Le nom et l'adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l'adresse de l'organisateur ;
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| 2° |
La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ;
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| 3° |
Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ;
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| 4° |
Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d'accueil ;
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| 5° |
Le nombre de repas fournis ;
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| 6° |
L'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;
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| 7° |
Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ;
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| 8° |
Le prix total des prestations facturées ainsi que l'indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l'article 100 ci-après ;
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| 9° |
L'indication, s'il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d'atterrissage, de débarquement ou d'embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu'elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ;
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| 10° |
Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout état de cause, le dernier versement effectué par l'acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ;
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| 11° |
Les conditions particulières demandées par l'acheteur et acceptées par le vendeur ;
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| 12° |
Les modalités selon lesquelles l'acheteur peut saisir le vendeur d'une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement à l'organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ;
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| 13° |
La date limite d'information de l'acheteur en cas d'annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l'article 96 ci-dessus ;
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| 14° |
Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;
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| 15° |
Les conditions d'annulation prévues aux articles 101, 102 et 103 ci-dessous ;
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| 16° |
Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;
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| 17° |
Les indications concernant le contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation souscrit par l'acheteur (numéro de police et nom de l'assureur), ainsi que celles concernant le contrat d'assistance, couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l'acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;
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| 18° |
La date limite d'information du vendeur en cas de cession du contrat par l'acheteur;
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| 19° |
L'engagement de fournir, par écrit, à l'acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes :
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a) |
le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d'aider le consommateur en cas de difficultés ou, à défaut, le numéro d'appel permettant d'établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;
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b) |
Pour les voyages et séjours de mineurs à l'étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d'établir un contact direct avec l'enfant ou le responsable sur place de son séjour.
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Art.99 -L'acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n'a produit aucun effet.
Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d'informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu'il s'agit d'une croisière, ce délai est porté à quinze jours.
Cette cession n'est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.
Art. 100 -Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article 19 de la loi du 13 Juillet 1992 susvisée, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s'applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l'établissement du prix figurant au contrat.
Art. 101 - Lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat tel qu'une hausse significative du prix, l'acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception :
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soit résilier le contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;
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soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties, toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l'acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifié, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.
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Art. 102 -Dans le cas prévu à l'article 21 de la loi du 13 Juillet 1992 susvisée, lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l'acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; l'acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ;
l'acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égaleà la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date.
Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d'un accord amiable ayant pour objet l'acceptation, par l'acheteur, d'un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.
Art. 103 -Lorsque, après le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve dans l'impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l'acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis:
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soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l'acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
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soit, s'il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l'acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.
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CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE |
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INFORMATIONS VOYAGE
Formalités administratives et sanitaires
Novela Travel délivre ces informations pour tous les ressortissants français. Les personnes de nationalité étrangère doivent s'informer des formalités administratives et sanitaires auprès des ambassades ou consulats compétents.
Il appartient au client de vérifier que ses documents sont en conformité avec les informations fournies par Novela Travel.
Il est vivement recommandé au client de vérifier toutes les informations auprès des autorités concernées.
Novela Travel ne pourra, en aucun cas, être tenu pour responsable des conséquences de l'inobservation par le client des règlements policiers douaniers ou sanitaires.
Un passager qui ne pourrait pas embarquer sur un vol, faute de présenter les documents exigés, mentionnés sur le bulletin d'inscription qui lui a été remis, ne pourrait prétendre à aucun remboursement.
Informations sur la sécurité et recommandations du ministère des affaires étrangères
Novela Travel vous conseille vivement de consulter la fiche du Ministère des Affaires Etrangères relative à votre voyage sur le site internet www.dfae.diplomatie.gouv.fr . Cette fiche est également disponible sur simple demande à Novela Travel.
Novela Travel attire votre attention sur le fait que les informations pouvant évoluer jusqu'à la date de votre départ, il est conseillé de les consulter régulièrement
PAIEMENT FINAL
Le paiement pour votre réservation doit être effectué avant la date indiquée dans le courrier électronique de confirmation envoyé par Novela Travel
Si les paiements ne sont pas reçus dans la période indiquée, Novela Travel se réserve le droit d'annuler votre réservation et d'appliquer des pénalités.
ASSURANCES
Nous recommandons à tous les passagers de prendre l'assurance de voyage au moment de la réservation ou de l'achat pour que Novela Travel ne prenne pas la responsabilité en cas de problèmes de santé, de circonstances imprévues que les voyageurs peuvent encourir, ou des bagages endommagés ou perdus.
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FRAIS D'ANNULATION
Si le client se trouve dans l'obligation d'annuler son voyage, il devra en informer Novela Travel par lettre recommandée avec accusé de réception, le plus tôt possible : c'est en effet la date d'accusé de réception de cette lettre, qui sera retenue comme date d'annulation pour la facturation des frais d'annulation.
Pour les voyages incluant des prestations terrestres (voyages à la carte, auto tours, itinéraires en individuel), et les séjours :
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| plus de 45 jours avant le départ |
15 % du montant total du voyage,
avec un minimum de 80 € par personne |
| de 45 à 31 jours avant le départ |
25 % du montant total du voyage,
avec un minimum de 80 € par personne |
| de 30 à 14 jours avant le départ |
50% du montant total du voyage,
avec un minimum de 80 € par personne |
| de 14 à 5 jours avant le départ |
80% du montant total du voyage |
| moins de 4 jours avant le départ |
100% du montant total du voyage |
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Cas particuliers :
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100% de frais d'annulation dès l'inscription sur certains hôtels. En pareil cas et afin que l'information du consommateur soit parfaite, les frais d'annulation qui s'appliqueront seront indiqués au recto de la facture.
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Novela Travel peut proposer au client des produits dont le caractère est exceptionnel soit en raison de tarifs très avantageux, soit à des dates qui correspondent à des événements importants (dates particulièrement chargées) ou pour d'autres raisons qui ont pour conséquence la modification du barème des frais d'annulation. En pareil cas et afin que l'information du consommateur soit parfaite, les frais d'annulation qui s'appliqueront seront indiqués au recto de la facture. Les autres dispositions des présentes continueront de s'appliquer.
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Pour les vols secs :
- plus de 35 jours avant le départ : 60 € par personne
- De 35 à 21 jours : 35 % du montant du voyage
- De 20 à 14 jours : 50 % du montant du voyage
- de 14 à 5 jours avant le départ : 75% du montant total du voyage
- moins de 4 jours avant le départ : 100% du montant total du voyage.
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Pour tout billet d'avion émis à l'avance, que ce soit à la demande du client ou en raison de la politique de certaines compagnies aériennes pour certains types de tarif, il sera facturé des frais d'annulation égaux à 100 % du prix du billet, quelle que soit la date d'annulation.
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Lorsque plusieurs clients se sont inscrits sur un même dossier et que l'un d'eux annule son voyage, les frais d'annulation sont prélevés sur le montant général des acomptes, quel que soit l'auteur du versement.
En outre, il est rappelé que la prime de l'assurance annulation et les frais d'émission restent acquis à Novela Travel.
CONDITIONS SPÉCIALES CHARTERS
Les heures, aéroports de départs et d'arrivées des transports, types d'appareils, compagnies de transport, itinéraires peuvent être modifiés sans préavis. Des changements d'appareils ou d'aéroport en cours de trajet peuvent également avoir lieu.
Ces modifications ainsi que tout incident technique extérieur à Novela Travel, retard, annulation, grèves extérieures à Novela Travel, escales supplémentaires, changement d'appareils, de parcours, événements politiques, climatiques ne sauraient justifier pour le client une renonciation au voyage sans frais ou le versement d'indemnités pas plus que Novela Travel n'aurait à en supporter les conséquences quelles qu'elles soient.
Les frais d'annulation pour les vols charters sont soumis à des conditions spécifiques, qui vous seront signifiées sur le bulletin d'inscription au moment de l'inscription.
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CHANGEMENTS DEMANDÉS PAR LE CLIENT
N'importe quel changement demandé par les clients est soumis à une pénalité d'annulation.
Tous les changements sont soumis aux taux des nouveaux produits réservés selon la date d'origine de la réservation. Si une réservation est changée plus d'une fois, Novela Travel se réserve le droit d'augmenter les honoraires d'administration.
SERVICE D'HÔTEL
La qualité des hôtels a été évaluée conformément aux normes standard de la destination et pourrait différer de la norme d'autres pays. Le service peut être interrompu à tout moment pour des rénovations, la maintenance, ou la construction. NovelaCuba est un intermédiaire et ne peut pas être tenu responsable de la qualité ou des interruptions de service.
FORCE MAJEURE
Novela Travel ne peut être tenue responsable d'aucunes revendications, pertes, dégâts (dommages et intérêts), dépenses, retards d'aucune sorte , du voyageur et-ou des accompagnateurs voyageant ou des membres du groupe, résultant d'événements ne concernant pas Novela Travel, ou d'un autre contrôle , incluant; désastres naturels, grèves, discussions de travail ou ruptures, guerres, blocus, insurrections, émeutes, tremblements de terre, conditions météorologiques, inondations, ou actes imposés par des autorités du gouvernement.
SERVICES DE TOUR INUTILISÉS et ACTIVITÉS
Novela Travel n'est pas responsable d'aucunes parties inutilisées de votre voyage ou des services du tour et ne remboursera pas d'argent. Le rachat d'un des composant du tour peut aboutir à la perte définitive de ce même composant et aucun argent ne sera remboursé. Nous ne pouvons pas être tenus responsables d'aucunes activités ou des tours facultatifs sont vendus localement car Novela Travel ne fait pas fonctionner ces services à ce moment la.
SURBOOKING D' HÔTEL
Au cas où un hôtel refuse votre réservation, la seule responsabilité de Novela Travel sera de transférer les passagers dans d'autres hôtels de la même catégorie ou des logements supérieurs sans compensation. Novela Travel ne peut pas être tenu responsable d'aucun inconvénient résultant de ce changement.
DEMANDES SPÉCIALES
Novela Travel ne peut pas être tenu responsable d'aucunes demandes non formulées comme, la vue sur l'océan, des repas spéciaux, la literie. L'hôtel ou la ligne aérienne peuvent prélever des surtaxes. Novela Travel ne confirmera pas ce type de demandes avant le départ.
SPÉCIAL
Toutes les promotions applicables doivent être réservées ou demandées au moment de la réservation. Pour les promotions comme pour une Lune de miel Spéciale, la preuve d'admissibilité est exigée sur l'enregistrement.
PASSAGERS INVALIDES
Un voyageur invalide doit fournir le certificat d'un docteur autorisant sa capacité à voyager. Novela Travel n'est pas responsable des dispositions spéciales des personnes qui sont physiquement ou mentalement handicapées. Beaucoup d'hôtels ne sont pas équipés pour accueillir des passagers invalides, en conséquence, le voyage sera au propre risque du voyageur.
LES RESPONSABILITÉS DES VOYAGEURS
Le voyageur consent à adhérer aux règles et lois du pays qu'il/elle visite. Si le voyageur se conduit d'une façon menaçante envers d'autre passager (s), le responsable local à le droit de le refuser ou de l'expulser de l'hôtel. Dans ce cas, le voyageur est responsable de toutes les dépenses et aucun remboursement ne sera versé pour les prestations non utilisées.
VIE PRIVÉE
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